BEN MOUSSA MOHAMED
ActiveBEN MOUSSA MOHAMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 septembre 1991 sous le numéro SIREN 383 059 797. Elle est domiciliée 3 av du General de Gaulle, 94220 Charenton-le-Pont. Son activité principale relève du code NAF 602L.
Fiche d'identité de BEN MOUSSA MOHAMED
INSEE- Dénomination
- BEN MOUSSA MOHAMED
- SIREN
- 383 059 797
- SIRET (siège)
- 383 059 797 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR33383059797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 059 797
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 602L
- Date de création
- 25 septembre 1991
- Siège social
- 3 AV DU GENERAL DE GAULLE, 94220, CHARENTON-LE-PONT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BEN MOUSSA MOHAMED
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Établissements de BEN MOUSSA MOHAMED
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 94220 CHARENTON-LE-PONTSiègeFermé
383 059 797 00027 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 602L
- 95100 ARGENTEUILFermé
383 059 797 00019 · ouvert le 25 septembre 1991 · NAF 602L
Conformité de BEN MOUSSA MOHAMED
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEN MOUSSA MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BEN MOUSSA MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BEN MOUSSA MOHAMED
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 septembre 1991
Questions fréquentes sur BEN MOUSSA MOHAMED
Quel est le numéro SIREN de BEN MOUSSA MOHAMED ?
Le numéro SIREN de BEN MOUSSA MOHAMED est 383 059 797. Le SIRET de son siège social est 383 059 797 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33383059797.
Où se situe le siège social de BEN MOUSSA MOHAMED ?
Le siège social de BEN MOUSSA MOHAMED est situé 3 av du General de Gaulle, 94220 Charenton-le-Pont.
BEN MOUSSA MOHAMED est-elle toujours en activité ?
Oui, BEN MOUSSA MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEN MOUSSA MOHAMED est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEN MOUSSA MOHAMED.
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