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BEN MOUSSA NABIL

Active
Siren793 664 285Entrepreneur individuel90400 DANJOUTINCréée le 01 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 793 664 285, BEN MOUSSA NABIL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2013. Son siège social est situé 3 Rte d Alsace, 90400 Danjoutin. L'entreprise déclare le code NAF 4511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BEN MOUSSA NABIL

Dénomination
BEN MOUSSA NABIL
SIREN
793 664 285
SIRET (siège)
793 664 285 00012
N° TVA intracommunautaire
FR21793664285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 664 285
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z
Date de création
01 juin 2013
Siège social
3 RTE D ALSACE, 90400, DANJOUTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEN MOUSSA NABIL

Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

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Finances de BEN MOUSSA NABIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEN MOUSSA NABIL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BEN MOUSSA NABIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90400 DANJOUTINSiègeActif

    793 664 285 00012 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 4511Z

Documents juridiques de BEN MOUSSA NABIL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BEN MOUSSA NABIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEN MOUSSA NABIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEN MOUSSA NABIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEN MOUSSA NABIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEN MOUSSA NABIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEN MOUSSA NABIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2013

Questions fréquentes sur BEN MOUSSA NABIL

Quel est le numéro SIREN de BEN MOUSSA NABIL ?

Le numéro SIREN de BEN MOUSSA NABIL est 793 664 285. Le SIRET de son siège social est 793 664 285 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21793664285.

Où se situe le siège social de BEN MOUSSA NABIL ?

Le siège social de BEN MOUSSA NABIL est situé 3 Rte d Alsace, 90400 Danjoutin.

BEN MOUSSA NABIL est-elle toujours en activité ?

Oui, BEN MOUSSA NABIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEN MOUSSA NABIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEN MOUSSA NABIL.

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