BEN MOUSSA Sami
Active7112B · Ingénierie, études techniques
Enregistré sous le numéro SIREN 109 585 133, BEN MOUSSA Sami est un entrepreneur individuel créé le 4 septembre 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 8B Rue Abel, 75012 Paris. Son activité principale est ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).
Fiche d'identité de BEN MOUSSA Sami
INSEE- Dénomination
- BEN MOUSSA Sami
- SIREN
- 109 585 133
- SIRET (siège)
- 109 585 133 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR04109585133Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 109 585 133
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 septembre 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 04 septembre 2026
- Siège social
- 8B Rue Abel, 75012, Paris
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BEN MOUSSA Sami
Conseil en ingénierie pour aider les entreprises à concevoir, à développer et à mettre en place des projets d'ingénierie
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Établissements de BEN MOUSSA Sami
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75012 ParisSiègeActif
109 585 133 00019 · ouvert le 01 septembre 2026 · NAF 7112B
Documents juridiques de BEN MOUSSA Sami
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BEN MOUSSA Sami
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEN MOUSSA Sami. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BEN MOUSSA Sami n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BEN MOUSSA Sami
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 septembre 2026
Questions fréquentes sur BEN MOUSSA Sami
Quel est le numéro SIREN de BEN MOUSSA Sami ?
Le numéro SIREN de BEN MOUSSA Sami est 109 585 133. Le SIRET de son siège social est 109 585 133 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04109585133.
Où se situe le siège social de BEN MOUSSA Sami ?
Le siège social de BEN MOUSSA Sami est situé 8B Rue Abel, 75012 Paris.
BEN MOUSSA Sami est-elle toujours en activité ?
Oui, BEN MOUSSA Sami est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEN MOUSSA Sami est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEN MOUSSA Sami.
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