BEN SLIMANE Mohamed

Active

Siren993 384 627Entrepreneur individuel74950 ScionzierCréée le 29 novembre 2025

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 993 384 627, BEN SLIMANE Mohamed est un entrepreneur individuel créé le 29 novembre 2025. Elle est domiciliée 9 RUE des Dimes, 74950 Scionzier. BEN SLIMANE Mohamed relève du secteur transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).

Fiche d'identité de BEN SLIMANE Mohamed

INSEE

Dénomination: BEN SLIMANE Mohamed
SIREN: 993 384 627
SIRET (siège): 993 384 627 00010
N° TVA intracommunautaire: FR01993384627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 993 384 627
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 29 novembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création: 29 novembre 2025
Siège social: 9 RUE des Dimes, 74950, Scionzier
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BEN SLIMANE Mohamed

Location de voiture de tourisme avec chauffeur.

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Établissements de BEN SLIMANE Mohamed

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74950 ScionzierSiègeActif
993 384 627 00010 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 4932Z

Documents juridiques de BEN SLIMANE Mohamed

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BEN SLIMANE Mohamed

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEN SLIMANE Mohamed. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEN SLIMANE Mohamed n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BEN SLIMANE Mohamed

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

29 novembre 2025création
Date d'effet : 29 novembre 2025

Questions fréquentes sur BEN SLIMANE Mohamed

Quel est le numéro SIREN de BEN SLIMANE Mohamed ?

Le numéro SIREN de BEN SLIMANE Mohamed est 993 384 627. Le SIRET de son siège social est 993 384 627 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01993384627.

Où se situe le siège social de BEN SLIMANE Mohamed ?

Le siège social de BEN SLIMANE Mohamed est situé 9 RUE des Dimes, 74950 Scionzier.