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BEN SOUSSAN PASCAL

Active
Siren326 789 203Entrepreneur individuel56310 BUBRYCréée le 01 mars 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 326 789 203, BEN SOUSSAN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1983. Son siège social est situé Saint Yves Chez Mme Monreal, 56310 Bubry. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BEN SOUSSAN PASCAL

Dénomination
BEN SOUSSAN PASCAL
SIREN
326 789 203
SIRET (siège)
326 789 203 00048
N° TVA intracommunautaire
FR67326789203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 789 203
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
01 mars 1983
Siège social
SAINT YVES CHEZ MME MONREAL, 56310, BUBRY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BEN SOUSSAN PASCAL

Commerce non sédentaire de produits alimentaires et articles manufacturés en tous genre sur marches, foires, salons, centres commerciaux.

Finances de BEN SOUSSAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEN SOUSSAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BEN SOUSSAN PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 56310 BUBRYSiègeActif

    326 789 203 00048 · ouvert le 01 août 2019 · NAF 4781Z

  • 16000 ANGOULEMEFermé

    326 789 203 00022 · ouvert le 06 juillet 1996 · NAF 4789Z

  • 37000 TOURSFermé

    326 789 203 00030 · ouvert le 27 mai 1994 · NAF 526E

Documents juridiques de BEN SOUSSAN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BEN SOUSSAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEN SOUSSAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEN SOUSSAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEN SOUSSAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEN SOUSSAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEN SOUSSAN PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-08-30 · Début d'activité : 2019-08-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1983

Questions fréquentes sur BEN SOUSSAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BEN SOUSSAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de BEN SOUSSAN PASCAL est 326 789 203. Le SIRET de son siège social est 326 789 203 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67326789203.

Où se situe le siège social de BEN SOUSSAN PASCAL ?

Le siège social de BEN SOUSSAN PASCAL est situé Saint Yves Chez Mme Monreal, 56310 Bubry.

BEN SOUSSAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BEN SOUSSAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEN SOUSSAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEN SOUSSAN PASCAL.

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