BEN SOUSSAN PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 417 908 332, BEN SOUSSAN PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 5 janvier 1998. Son siège social est situé Che des Vignes residence Steva villa Beausoleil, 51300 Loisy-sur-Marne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de BEN SOUSSAN PATRICK
INSEE- Dénomination
- BEN SOUSSAN PATRICK
- SIREN
- 417 908 332
- SIRET (siège)
- 417 908 332 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR08417908332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 908 332
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 05 janvier 1998
- Siège social
- CHE DES VIGNES RESIDENCE STEVA VILLA BEAUSOLEIL, 51300, LOISY-SUR-MARNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BEN SOUSSAN PATRICK
Location de logements
Finances de BEN SOUSSAN PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEN SOUSSAN PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BEN SOUSSAN PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 51300 LOISY-SUR-MARNESiègeActif
417 908 332 00030 · ouvert le 16 novembre 2010 · NAF 6820A
- 93130 NOISY-LE-SECFermé
417 908 332 00014 · ouvert le 05 janvier 1998 · NAF 741J
Documents juridiques de BEN SOUSSAN PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BEN SOUSSAN PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEN SOUSSAN PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BEN SOUSSAN PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEN SOUSSAN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BEN SOUSSAN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BEN SOUSSAN PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 janvier 1998
Questions fréquentes sur BEN SOUSSAN PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BEN SOUSSAN PATRICK ?
Le numéro SIREN de BEN SOUSSAN PATRICK est 417 908 332. Le SIRET de son siège social est 417 908 332 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08417908332.
Où se situe le siège social de BEN SOUSSAN PATRICK ?
Le siège social de BEN SOUSSAN PATRICK est situé Che des Vignes residence Steva villa Beausoleil, 51300 Loisy-sur-Marne.
BEN SOUSSAN PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BEN SOUSSAN PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEN SOUSSAN PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEN SOUSSAN PATRICK.
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