BENA MOUSSA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BENA MOUSSA est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 novembre 2019 sous le numéro SIREN 878 995 893. Son siège social est situé 4 rue de Dijon, 71100 Chalon-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 5320Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BENA MOUSSA
INSEE- Dénomination
- BENA MOUSSA
- SIREN
- 878 995 893
- SIRET (siège)
- 878 995 893 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR11878995893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 878 995 893
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5320Z
- Date de création
- 18 novembre 2019
- Siège social
- 4 RUE DE DIJON, 71100, CHALON-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BENA MOUSSA
Autres activités de poste et de courrier
Finances de BENA MOUSSA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BENA MOUSSA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BENA MOUSSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif
878 995 893 00012 · ouvert le 18 novembre 2019 · NAF 5320Z
Documents juridiques de BENA MOUSSA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BENA MOUSSA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BENA MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BENA MOUSSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENA MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BENA MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BENA MOUSSA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 novembre 2019
Questions fréquentes sur BENA MOUSSA
Quel est le numéro SIREN de BENA MOUSSA ?
Le numéro SIREN de BENA MOUSSA est 878 995 893. Le SIRET de son siège social est 878 995 893 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11878995893.
Où se situe le siège social de BENA MOUSSA ?
Le siège social de BENA MOUSSA est situé 4 rue de Dijon, 71100 Chalon-sur-Saone.
BENA MOUSSA est-elle toujours en activité ?
Oui, BENA MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BENA MOUSSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BENA MOUSSA.
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