BENABDESSELAM NABIL
Active4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC
BENABDESSELAM NABIL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 décembre 2013, identifié par le SIREN 491 468 609. Son siège social est situé 7 rue Basse Ville, 42700 Firminy. Son activité principale est travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A).
Fiche d'identité de BENABDESSELAM NABIL
INSEE- Dénomination
- BENABDESSELAM NABIL
- SIREN
- 491 468 609
- SIRET (siège)
- 491 468 609 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR19491468609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 468 609
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
- Date de création
- 27 décembre 2013
- Siège social
- 7 RUE BASSE VILLE, 42700, FIRMINY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BENABDESSELAM NABIL
MENUISERIE - FABRICATION DE TOUTE MENUISERIE
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Établissements de BENABDESSELAM NABIL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42700 FIRMINYSiègeActif
491 468 609 00020 · ouvert le 15 décembre 2013 · NAF 4332A
- 42240 UNIEUXFermé
491 468 609 00012 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 4332A
Conformité de BENABDESSELAM NABIL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BENABDESSELAM NABIL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 14 décembre 2011 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 14 décembre 2011 · publié le 30 décembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 06 décembre 2011 · publié le 27 décembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
Aucune mention de BENABDESSELAM NABIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BENABDESSELAM NABIL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 14 décembre 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition · Jugement du 6 décembre 2011 · L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
- création
Date d'effet : 27 décembre 2013
Questions fréquentes sur BENABDESSELAM NABIL
Quel est le numéro SIREN de BENABDESSELAM NABIL ?
Le numéro SIREN de BENABDESSELAM NABIL est 491 468 609. Le SIRET de son siège social est 491 468 609 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19491468609.
Où se situe le siège social de BENABDESSELAM NABIL ?
Le siège social de BENABDESSELAM NABIL est situé 7 rue Basse Ville, 42700 Firminy.
BENABDESSELAM NABIL est-elle toujours en activité ?
Oui, BENABDESSELAM NABIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BENABDESSELAM NABIL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BENABDESSELAM NABIL a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 14 décembre 2011 pour insuffisance d'actif.
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