851 274 795
Active8899A · Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents
Fiche d'identité de 851 274 795
INSEE- Dénomination
- 851 274 795
- SIREN
- 851 274 795
- SIRET (siège)
- 851 274 795 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR55851274795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 851 274 795
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8899A - Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents
- Date de création
- 20 septembre 2024
- Siège social
- Belleville-en-Beaujolais
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 851 274 795
autre accueil et/ou accompagnement sans hebergement d'enfants et d'adolescants
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Dirigeants et représentants de 851 274 795
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 851 274 795
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Belleville-en-BeaujolaisSiègeActif
851 274 795 00026 · ouvert le 13 août 2024 · NAF 8899A
Documents juridiques de 851 274 795
INPIConformité de 851 274 795
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 851 274 795. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 851 274 795 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 851 274 795
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-10-14
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-06-07
- création
Date d'effet : 20 septembre 2024
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