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BENAISSA JAMAL

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Siren539 744 805Entrepreneur individuel31160 ASPETCréée le 01 mars 2012

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Enregistré sous le numéro SIREN 539 744 805, BENAISSA JAMAL est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2012. Son siège social est situé 4 rue Madame, 31160 Aspet. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de BENAISSA JAMAL

Dénomination
BENAISSA JAMAL
SIREN
539 744 805
SIRET (siège)
539 744 805 00018
N° TVA intracommunautaire
FR41539744805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 744 805
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
01 mars 2012
Siège social
4 RUE MADAME, 31160, ASPET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BENAISSA JAMAL

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

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Établissements de BENAISSA JAMAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31160 ASPETSiègeActif

    539 744 805 00018 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 4789Z

Conformité de BENAISSA JAMAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENAISSA JAMAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BENAISSA JAMAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BENAISSA JAMAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2012

Questions fréquentes sur BENAISSA JAMAL

Quel est le numéro SIREN de BENAISSA JAMAL ?

Le numéro SIREN de BENAISSA JAMAL est 539 744 805. Le SIRET de son siège social est 539 744 805 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41539744805.

Où se situe le siège social de BENAISSA JAMAL ?

Le siège social de BENAISSA JAMAL est situé 4 rue Madame, 31160 Aspet.

BENAISSA JAMAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BENAISSA JAMAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BENAISSA JAMAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BENAISSA JAMAL.