Benaissa Mohammed

Active

Siren929 585 396Entrepreneur individuel59282 Douchy-les-MinesCréée le 07 juin 2024

5320Z · Autres activités de poste et de courrier

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Benaissa Mohammed est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 2024, identifié par le SIREN 929 585 396. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 RUE Louis Pasteur, 59282 Douchy-les-Mines. Benaissa Mohammed relève du secteur autres activités de poste et de courrier (code NAF 5320Z).

Fiche d'identité de Benaissa Mohammed

INSEE

Dénomination: Benaissa Mohammed
SIREN: 929 585 396
SIRET (siège): 929 585 396 00013
N° TVA intracommunautaire: FR89929585396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 929 585 396
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5320Z - Autres activités de poste et de courrier
Date de création: 07 juin 2024
Siège social: 7 RUE Louis Pasteur, 59282, Douchy-les-Mines
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Benaissa Mohammed

Livreur repas a domicile a vélo

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Établissements de Benaissa Mohammed

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59282 Douchy-les-MinesSiègeActif
929 585 396 00013 · ouvert le 10 juin 2024 · NAF 5320Z

Documents juridiques de Benaissa Mohammed

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juin 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Benaissa Mohammed

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Benaissa Mohammed. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Benaissa Mohammed n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Benaissa Mohammed

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

18 juin 2024Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-06-07 · Début d'activité : 2024-06-10

04 novembre 2024création
Date d'effet : 07 juin 2024

Questions fréquentes sur Benaissa Mohammed

Quel est le numéro SIREN de Benaissa Mohammed ?

Le numéro SIREN de Benaissa Mohammed est 929 585 396. Le SIRET de son siège social est 929 585 396 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89929585396.

Où se situe le siège social de Benaissa Mohammed ?

Le siège social de Benaissa Mohammed est situé 7 RUE Louis Pasteur, 59282 Douchy-les-Mines.