Benamar Mohammed-oussama
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 985 099 308, Benamar Mohammed-oussama est un entrepreneur individuel créé le 28 février 2024. Son siège social est situé 43 RUE Bonnat, 31400 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 8299Z.
Fiche d'identité de Benamar Mohammed-oussama
INSEE- Dénomination
- Benamar Mohammed-oussama
- SIREN
- 985 099 308
- SIRET (siège)
- 985 099 308 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR03985099308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 985 099 308
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8299Z
- Date de création
- 28 février 2024
- Siège social
- 43 RUE Bonnat, 31400, Toulouse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Benamar Mohammed-oussama
Prestation de service
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Finances de Benamar Mohammed-oussama
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Benamar Mohammed-oussama
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de Benamar Mohammed-oussama
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31400 ToulouseSiègeActif
985 099 308 00019 · ouvert le 28 février 2024 · NAF 8299Z
Documents juridiques de Benamar Mohammed-oussama
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Benamar Mohammed-oussama
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Benamar Mohammed-oussama. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Benamar Mohammed-oussama
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Benamar Mohammed-oussama. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Benamar Mohammed-oussama n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Benamar Mohammed-oussama
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 février 2024
Questions fréquentes sur Benamar Mohammed-oussama
Quel est le numéro SIREN de Benamar Mohammed-oussama ?
Le numéro SIREN de Benamar Mohammed-oussama est 985 099 308. Le SIRET de son siège social est 985 099 308 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03985099308.
Où se situe le siège social de Benamar Mohammed-oussama ?
Le siège social de Benamar Mohammed-oussama est situé 43 RUE Bonnat, 31400 Toulouse.
Benamar Mohammed-oussama est-elle toujours en activité ?
Oui, Benamar Mohammed-oussama est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Benamar Mohammed-oussama est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Benamar Mohammed-oussama.
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