BENARD ANNETTE
Active1413Z · Fabrication de vêtements de dessus
BENARD ANNETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 août 2014 sous le numéro SIREN 803 874 700. Le siège social de l'entreprise se trouve 280 Rte de Cailly, 76690 Claville-Motteville. Son activité principale est fabrication de vêtements de dessus (code NAF 1413Z).
Fiche d'identité de BENARD ANNETTE
INSEE- Dénomination
- BENARD ANNETTE
- SIREN
- 803 874 700
- SIRET (siège)
- 803 874 700 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR24803874700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 874 700
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
- Date de création
- 20 août 2014
- Siège social
- 280 RTE DE CAILLY, 76690, CLAVILLE-MOTTEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BENARD ANNETTE
FABRICATION DE VETEMENTS FEMININS SUR MESURE
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Établissements de BENARD ANNETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76690 CLAVILLE-MOTTEVILLESiègeActif
803 874 700 00013 · ouvert le 12 juillet 2014 · NAF 1413Z
Conformité de BENARD ANNETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENARD ANNETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BENARD ANNETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BENARD ANNETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 août 2014
Questions fréquentes sur BENARD ANNETTE
Quel est le numéro SIREN de BENARD ANNETTE ?
Le numéro SIREN de BENARD ANNETTE est 803 874 700. Le SIRET de son siège social est 803 874 700 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24803874700.
Où se situe le siège social de BENARD ANNETTE ?
Le siège social de BENARD ANNETTE est situé 280 Rte de Cailly, 76690 Claville-Motteville.
BENARD ANNETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BENARD ANNETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BENARD ANNETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BENARD ANNETTE.
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