350 361 333
Active2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Fiche d'identité de 350 361 333
INSEE- Dénomination
- 350 361 333
- SIREN
- 350 361 333
- SIRET (siège)
- 350 361 333 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR62350361333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 361 333
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
- Date de création
- 04 septembre 2020
- Siège social
- MONTIGNY-LES-VESOUL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 350 361 333
RESTAURATION DE SCULPTURES
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Dirigeants et représentants de 350 361 333
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 350 361 333
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- MONTIGNY-LES-VESOULSiègeActif
350 361 333 00023 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 2341Z
- CHARIEZFermé
350 361 333 00015 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 527H
Conformité de 350 361 333
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 350 361 333. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 350 361 333 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 350 361 333
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 septembre 2020
Marchés publics de 350 361 333
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à 350 361 333 et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2019. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 33,3 k€.
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Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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