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BENDOUMIA NABIL

Active
Siren535 319 669Entrepreneur individuel77190 Dammarie-les-LysCréée le 17 octobre 2011

3832Z · Récupération de déchets triés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

BENDOUMIA NABIL est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 octobre 2011 sous le numéro SIREN 535 319 669. Le siège social de l'entreprise se trouve 243 AV de la Forêt, 77190 Dammarie-les-Lys. BENDOUMIA NABIL relève du secteur récupération de déchets triés (code NAF 3832Z).

Fiche d'identité de BENDOUMIA NABIL

Dénomination
BENDOUMIA NABIL
SIREN
535 319 669
SIRET (siège)
535 319 669 00029
N° TVA intracommunautaire
FR53535319669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 319 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3832Z - Récupération de déchets triés
Date de création
17 octobre 2011
Siège social
243 AV de la Forêt, 77190, Dammarie-les-Lys
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BENDOUMIA NABIL

Récupération de déchets triés

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Établissements de BENDOUMIA NABIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77190 Dammarie-les-LysSiègeActif

    535 319 669 00029 · ouvert le 09 mars 2026 · NAF 3832Z

  • 77190 Dammarie-les-LysFermé

    535 319 669 00011 · ouvert le 17 octobre 2011 · NAF 3832Z

Documents juridiques de BENDOUMIA NABIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BENDOUMIA NABIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENDOUMIA NABIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BENDOUMIA NABIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BENDOUMIA NABIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-03-12 · Début d'activité : 2026-03-09

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2011

Questions fréquentes sur BENDOUMIA NABIL

Quel est le numéro SIREN de BENDOUMIA NABIL ?

Le numéro SIREN de BENDOUMIA NABIL est 535 319 669. Le SIRET de son siège social est 535 319 669 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53535319669.

Où se situe le siège social de BENDOUMIA NABIL ?

Le siège social de BENDOUMIA NABIL est situé 243 AV de la Forêt, 77190 Dammarie-les-Lys.

BENDOUMIA NABIL est-elle toujours en activité ?

Oui, BENDOUMIA NABIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BENDOUMIA NABIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BENDOUMIA NABIL.

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