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994 079 317

Active
Siren994 079 317Entrepreneur individuel BessanCréée le 19 novembre 2025

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 994 079 317

Dénomination
994 079 317
SIREN
994 079 317
SIRET (siège)
994 079 317 00016
N° TVA intracommunautaire
FR26994079317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 079 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
19 novembre 2025
Siège social
Bessan
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 994 079 317

Viticulture

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Dirigeants et représentants de 994 079 317

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 994 079 317

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BessanSiègeActif

    994 079 317 00016 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 0121Z

Conformité de 994 079 317

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 079 317. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 994 079 317 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 994 079 317

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2025

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