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BENGOUA MOHAMED

Active
Siren397 478 496Entrepreneur individuel91400 ORSAYCréée le 01 juin 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 397 478 496, BENGOUA MOHAMED est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 bd Dubreuil, 91400 Orsay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 672Z.

Fiche d'identité de BENGOUA MOHAMED

Dénomination
BENGOUA MOHAMED
SIREN
397 478 496
SIRET (siège)
397 478 496 00011
N° TVA intracommunautaire
FR47397478496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 478 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
672Z
Date de création
01 juin 1994
Siège social
33 BD DUBREUIL, 91400, ORSAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BENGOUA MOHAMED

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Établissements de BENGOUA MOHAMED

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91400 ORSAYSiègeFermé

    397 478 496 00011 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 672Z

Conformité de BENGOUA MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENGOUA MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BENGOUA MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BENGOUA MOHAMED

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1994

Questions fréquentes sur BENGOUA MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de BENGOUA MOHAMED ?

Le numéro SIREN de BENGOUA MOHAMED est 397 478 496. Le SIRET de son siège social est 397 478 496 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47397478496.

Où se situe le siège social de BENGOUA MOHAMED ?

Le siège social de BENGOUA MOHAMED est situé 33 bd Dubreuil, 91400 Orsay.

BENGOUA MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, BENGOUA MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BENGOUA MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BENGOUA MOHAMED.

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