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BENGOUA MOHAMED

Active
Siren810 074 245Entrepreneur individuel01250 CEYZERIAT

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

BENGOUA MOHAMED est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 810 074 245. Elle est domiciliée 44 Che de la Grande Fontaine, 01250 Ceyzeriat. BENGOUA MOHAMED relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BENGOUA MOHAMED

Dénomination
BENGOUA MOHAMED
SIREN
810 074 245
SIRET (siège)
810 074 245 00020
N° TVA intracommunautaire
FR73810074245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 074 245
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
44 CHE DE LA GRANDE FONTAINE, 01250, CEYZERIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BENGOUA MOHAMED

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE

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Établissements de BENGOUA MOHAMED

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01250 CEYZERIATSiègeActif

    810 074 245 00020 · ouvert le 21 octobre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BENGOUA MOHAMED

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 2023

  • Acte

Conformité de BENGOUA MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENGOUA MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BENGOUA MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BENGOUA MOHAMED

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BENGOUA MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de BENGOUA MOHAMED ?

Le numéro SIREN de BENGOUA MOHAMED est 810 074 245. Le SIRET de son siège social est 810 074 245 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73810074245.

Où se situe le siège social de BENGOUA MOHAMED ?

Le siège social de BENGOUA MOHAMED est situé 44 Che de la Grande Fontaine, 01250 Ceyzeriat.

BENGOUA MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, BENGOUA MOHAMED est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BENGOUA MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BENGOUA MOHAMED.

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