BENHAMMADI JAMAL

Active

Siren447 729 948Entrepreneur individuel27320 NonancourtCréée le 27 février 2024

5630Z · Débits de boissons

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

BENHAMMADI JAMAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 février 2024 sous le numéro SIREN 447 729 948. Son siège social est situé 13 place aristid Briand, 27320 Nonancourt. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z).

Fiche d'identité de BENHAMMADI JAMAL

INSEE

Dénomination: BENHAMMADI JAMAL
SIREN: 447 729 948
SIRET (siège): 447 729 948 00029
N° TVA intracommunautaire: FR10447729948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 447 729 948
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5630Z - Débits de boissons
Date de création: 27 février 2024
Siège social: 13 place aristid Briand, 27320, Nonancourt
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BENHAMMADI JAMAL

Bar, café avec débit de boissons, petite restauration sur place

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Établissements de BENHAMMADI JAMAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

27320 NonancourtSiègeActif
447 729 948 00029 · ouvert le 12 février 2024 · NAF 5630Z

Documents juridiques de BENHAMMADI JAMAL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 février 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BENHAMMADI JAMAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENHAMMADI JAMAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BENHAMMADI JAMAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BENHAMMADI JAMAL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

29 février 2024Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-02-27 · Début d'activité : 2024-02-12

02 juillet 2024création
Date d'effet : 27 février 2024

Questions fréquentes sur BENHAMMADI JAMAL

Quel est le numéro SIREN de BENHAMMADI JAMAL ?

Le numéro SIREN de BENHAMMADI JAMAL est 447 729 948. Le SIRET de son siège social est 447 729 948 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10447729948.

Où se situe le siège social de BENHAMMADI JAMAL ?

Le siège social de BENHAMMADI JAMAL est situé 13 place aristid Briand, 27320 Nonancourt.