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BENISMAEL KAOUTER

Active
Siren942 081 191Entrepreneur individuel31200 ToulouseCréée le 21 mars 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 942 081 191, BENISMAEL KAOUTER est un entrepreneur individuel créé le 21 mars 2025. Son siège social est situé 19 RUE Paul Valery APT B109, 31200 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de BENISMAEL KAOUTER

Dénomination
BENISMAEL KAOUTER
SIREN
942 081 191
SIRET (siège)
942 081 191 00010
N° TVA intracommunautaire
FR78942081191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 942 081 191
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
21 mars 2025
Siège social
19 RUE Paul Valery APT B109, 31200, Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BENISMAEL KAOUTER

NETTOYAGE COURANT DES BATIMENTS CHEZ LES PARTICULIERS ET LES PROFESSIONNELS

Finances de BENISMAEL KAOUTER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BENISMAEL KAOUTER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BENISMAEL KAOUTER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31200 ToulouseSiègeActif

    942 081 191 00010 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 8121Z

Documents juridiques de BENISMAEL KAOUTER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 16 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BENISMAEL KAOUTER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BENISMAEL KAOUTER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BENISMAEL KAOUTER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENISMAEL KAOUTER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BENISMAEL KAOUTER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BENISMAEL KAOUTER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2025

Questions fréquentes sur BENISMAEL KAOUTER

Quel est le numéro SIREN de BENISMAEL KAOUTER ?

Le numéro SIREN de BENISMAEL KAOUTER est 942 081 191. Le SIRET de son siège social est 942 081 191 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78942081191.

Où se situe le siège social de BENISMAEL KAOUTER ?

Le siège social de BENISMAEL KAOUTER est situé 19 RUE Paul Valery APT B109, 31200 Toulouse.

BENISMAEL KAOUTER est-elle toujours en activité ?

Oui, BENISMAEL KAOUTER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BENISMAEL KAOUTER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BENISMAEL KAOUTER.

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