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938 327 954

Active
Siren938 327 954Entrepreneur individuel Saint-ÉtienneCréée le 07 janvier 2025

4791A · Vente à distance sur catalogue général

Documents

Fiche d'identité de 938 327 954

Dénomination
938 327 954
SIREN
938 327 954
SIRET (siège)
938 327 954 00013
N° TVA intracommunautaire
FR30938327954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 327 954
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A - Vente à distance sur catalogue général
Date de création
07 janvier 2025
Siège social
Saint-Étienne
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 938 327 954

vendre à distances de tous produits non réglementé

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Dirigeants et représentants de 938 327 954

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 938 327 954

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-ÉtienneSiègeActif

    938 327 954 00013 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 4791A

Documents juridiques de 938 327 954

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 17 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 16 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 938 327 954

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 938 327 954. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 938 327 954 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 938 327 954

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-09-01

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2025