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BENMOUSSA Kamal

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Siren940 287 907Entrepreneur individuel30900 NîmesCréée le 31 janvier 2025

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Documents

BENMOUSSA Kamal est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 janvier 2025 sous le numéro SIREN 940 287 907. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 BD Jean Cocteau APT 228 ETG 3, 30900 Nîmes. Elle exerce une activité de nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).

Fiche d'identité de BENMOUSSA Kamal

Dénomination
BENMOUSSA Kamal
SIREN
940 287 907
SIRET (siège)
940 287 907 00015
N° TVA intracommunautaire
FR40940287907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 287 907
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création
31 janvier 2025
Siège social
18 BD Jean Cocteau APT 228 ETG 3, 30900, Nîmes
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BENMOUSSA Kamal

Homme dit toutes mains

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Établissements de BENMOUSSA Kamal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30900 NîmesSiègeActif

    940 287 907 00015 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 8121Z

Documents juridiques de BENMOUSSA Kamal

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BENMOUSSA Kamal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENMOUSSA Kamal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BENMOUSSA Kamal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BENMOUSSA Kamal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2025

Questions fréquentes sur BENMOUSSA Kamal

Quel est le numéro SIREN de BENMOUSSA Kamal ?

Le numéro SIREN de BENMOUSSA Kamal est 940 287 907. Le SIRET de son siège social est 940 287 907 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40940287907.

Où se situe le siège social de BENMOUSSA Kamal ?

Le siège social de BENMOUSSA Kamal est situé 18 BD Jean Cocteau APT 228 ETG 3, 30900 Nîmes.

BENMOUSSA Kamal est-elle toujours en activité ?

Oui, BENMOUSSA Kamal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BENMOUSSA Kamal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BENMOUSSA Kamal.