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BENMUSSA DAVID

Active
Siren449 959 717Entrepreneur individuel93260 LES LILASCréée le 01 septembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 449 959 717, BENMUSSA DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2003. Elle est domiciliée 45 rue Jean Moulin, 93260 Les Lilas. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BENMUSSA DAVID

Dénomination
BENMUSSA DAVID
SIREN
449 959 717
SIRET (siège)
449 959 717 00058
N° TVA intracommunautaire
FR03449959717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 959 717
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
01 septembre 2003
Siège social
45 RUE JEAN MOULIN, 93260, LES LILAS
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de BENMUSSA DAVID

Activités spécialisées de design

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Finances de BENMUSSA DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BENMUSSA DAVID

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BENMUSSA DAVID

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 93260 LES LILASSiègeActif

    449 959 717 00058 · ouvert le 25 mai 2020 · NAF 7410Z

  • 69003 LYONFermé

    449 959 717 00017 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 923A

  • 75011 PARISFermé

    449 959 717 00025 · ouvert le 01 octobre 2004 · NAF 923A

  • 75011 PARISFermé

    449 959 717 00033 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 9003B

  • 75010 PARIS 10Fermé

    449 959 717 00041 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 7410Z

Documents juridiques de BENMUSSA DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BENMUSSA DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BENMUSSA DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BENMUSSA DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENMUSSA DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BENMUSSA DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BENMUSSA DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2003

Questions fréquentes sur BENMUSSA DAVID

Quel est le numéro SIREN de BENMUSSA DAVID ?

Le numéro SIREN de BENMUSSA DAVID est 449 959 717. Le SIRET de son siège social est 449 959 717 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03449959717.

Où se situe le siège social de BENMUSSA DAVID ?

Le siège social de BENMUSSA DAVID est situé 45 rue Jean Moulin, 93260 Les Lilas.

BENMUSSA DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BENMUSSA DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BENMUSSA DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BENMUSSA DAVID.

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