Checkers

BENNASSAR Mohamed

Active
Siren983 198 979Entrepreneur individuel69290 GREZIEU LA VARENNECréée le 09 janvier 2024

4941A · Transports routiers de fret interurbains

Documents

BENNASSAR Mohamed est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 198 979. Son siège social est situé 35 B route des Attignies, 69290 Grezieu la Varenne. Elle exerce une activité de transports routiers de fret interurbains (code NAF 4941A).

Fiche d'identité de BENNASSAR Mohamed

Dénomination
BENNASSAR Mohamed
SIREN
983 198 979
SIRET (siège)
983 198 979 00012
N° TVA intracommunautaire
FR94983198979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 198 979
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4941A - Transports routiers de fret interurbains
Date de création
09 janvier 2024
Siège social
35 B route des Attignies, 69290, GREZIEU LA VARENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BENNASSAR Mohamed

Convoyage véhicule sans transport marchandise ni personne

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de BENNASSAR Mohamed

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69290 GREZIEU LA VARENNESiègeActif

    983 198 979 00012 · ouvert le 24 décembre 2023 · NAF 4941A

Documents juridiques de BENNASSAR Mohamed

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BENNASSAR Mohamed

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENNASSAR Mohamed. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BENNASSAR Mohamed n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BENNASSAR Mohamed

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-12-24

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2024

Questions fréquentes sur BENNASSAR Mohamed

Quel est le numéro SIREN de BENNASSAR Mohamed ?

Le numéro SIREN de BENNASSAR Mohamed est 983 198 979. Le SIRET de son siège social est 983 198 979 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94983198979.

Où se situe le siège social de BENNASSAR Mohamed ?

Le siège social de BENNASSAR Mohamed est situé 35 B route des Attignies, 69290 Grezieu la Varenne.

BENNASSAR Mohamed est-elle toujours en activité ?

Oui, BENNASSAR Mohamed est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BENNASSAR Mohamed est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BENNASSAR Mohamed.