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991 292 764

Active
Siren991 292 764Entrepreneur individuel TervilleCréée le 24 septembre 2025

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 991 292 764

Dénomination
991 292 764
SIREN
991 292 764
SIRET (siège)
991 292 764 00016
N° TVA intracommunautaire
FR21991292764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 292 764
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
24 septembre 2025
Siège social
Terville
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 991 292 764

création et vente de poterie et bijoux artisanaux

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Dirigeants et représentants de 991 292 764

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 292 764

1 établissement, dont 1 en activité.

  • TervilleSiègeActif

    991 292 764 00016 · ouvert le 11 septembre 2025 · NAF 2341Z

Conformité de 991 292 764

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 292 764. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 292 764 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 292 764

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-24 · Début d'activité : 2025-09-11

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 2025

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