CheckersProcédures

BENOIST PASCAL

Active
Siren540 005 659Entrepreneur individuel22270 JUGON-LES-LACSCréée le 01 octobre 2011
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 540 005 659, BENOIST PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve La Tourelle, 22270 Jugon-les-Lacs. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BENOIST PASCAL

Dénomination
BENOIST PASCAL
SIREN
540 005 659
SIRET (siège)
540 005 659 00011
N° TVA intracommunautaire
FR07540005659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 540 005 659
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 octobre 2011
Siège social
LA TOURELLE, 22270, JUGON-LES-LACS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BENOIST PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BENOIST PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BENOIST PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BENOIST PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22270 JUGON-LES-LACSSiègeActif

    540 005 659 00011 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BENOIST PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BENOIST PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BENOIST PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BENOIST PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENOIST PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BENOIST PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BENOIST PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2011

Questions fréquentes sur BENOIST PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BENOIST PASCAL ?

Le numéro SIREN de BENOIST PASCAL est 540 005 659. Le SIRET de son siège social est 540 005 659 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07540005659.

Où se situe le siège social de BENOIST PASCAL ?

Le siège social de BENOIST PASCAL est situé La Tourelle, 22270 Jugon-les-Lacs.

BENOIST PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BENOIST PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BENOIST PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BENOIST PASCAL.