BENOIST PASCALE
Active5510Z · Hôtels et hébergement similaire
BENOIST PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1988 sous le numéro SIREN 347 799 702. Son siège social est situé Pl de l Eglise, 45260 Chatenoy. Son activité principale est hôtels et hébergement similaire (code NAF 5510Z).
Fiche d'identité de BENOIST PASCALE
INSEE- Dénomination
- BENOIST PASCALE
- SIREN
- 347 799 702
- SIRET (siège)
- 347 799 702 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR91347799702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 799 702
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5510Z - Hôtels et hébergement similaire
- Date de création
- 01 avril 1988
- Siège social
- PL DE L EGLISE, 45260, CHATENOY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BENOIST PASCALE
Café, débit de vins avec grande licence, hôtel, restaurant, épicerie, articles de pêche, poste essence, débit de tabacs
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Établissements de BENOIST PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45260 CHATENOYSiègeActif
347 799 702 00019 · ouvert le 01 avril 1988 · NAF 5510Z
Conformité de BENOIST PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENOIST PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BENOIST PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BENOIST PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1988
Aides publiques de BENOIST PASCALE
data.economie.gouv.fr1 aide de minimis octroyée à BENOIST PASCALE a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.
- 5,0 k€
Subvention directe
DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026
Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.
Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 18 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis
Questions fréquentes sur BENOIST PASCALE
Quel est le numéro SIREN de BENOIST PASCALE ?
Le numéro SIREN de BENOIST PASCALE est 347 799 702. Le SIRET de son siège social est 347 799 702 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91347799702.
Où se situe le siège social de BENOIST PASCALE ?
Le siège social de BENOIST PASCALE est situé Pl de l Eglise, 45260 Chatenoy.
BENOIST PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, BENOIST PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BENOIST PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BENOIST PASCALE.
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