BENOIT BRISSART DESIGN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BENOIT BRISSART DESIGN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 2006, identifiée par le SIREN 493 392 633. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue du Souvenir Francais, 26260 Saint-Donat-sur-l'Herbasse. Son activité principale relève du code NAF 7410Z. BENOIT BRISSART exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BENOIT BRISSART DESIGN
INSEE- Dénomination
- BENOIT BRISSART DESIGN
- SIREN
- 493 392 633
- SIRET (siège)
- 493 392 633 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR09493392633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 392 633
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- 31 décembre 2006
- Siège social
- 5 RUE DU SOUVENIR FRANCAIS, 26260, SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BENOIT BRISSART DESIGN
Réalisation de prestations de services de design sous toutes ses formes, le désign d'objet, le design graphique, le design d'architecture intérieure et extérieure, le stylisme et la publicité sur lieu de vente.
Finances de BENOIT BRISSART DESIGN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BENOIT BRISSART DESIGN
INSEEÉtablissements de BENOIT BRISSART DESIGN
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 26260 SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSESiègeActif
493 392 633 00043 · ouvert le 08 décembre 2006 · NAF 7410Z
- 51100 REIMSFermé
493 392 633 00019 · ouvert le 08 décembre 2006 · NAF 1813Z
- 51100 REIMSFermé
493 392 633 00027 · ouvert le 18 avril 2008 · NAF 1813Z
- 17100 SAINTESFermé
493 392 633 00035 · ouvert le 17 septembre 2010 · NAF 1813Z
Documents juridiques de BENOIT BRISSART DESIGN
INPIComptes annuels de BENOIT BRISSART DESIGN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BENOIT BRISSART DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BENOIT BRISSART DESIGN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENOIT BRISSART DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BENOIT BRISSART DESIGN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BENOIT BRISSART DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BENOIT BRISSART DESIGN
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Immatriculée le 2010-10-18 · Début d'activité : 2010-09-17
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
- création
Date d'effet : 31 décembre 2006
Marques déposées par BENOIT BRISSART DESIGN
INPIBENOIT BRISSART DESIGN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeBENOIT BRISSARD DESIGN
N° 4304457 · Déposée le 04 octobre 2016 · Marque semi-figurative
Classes 11, 12, 20, 27, 28 · expirée le 04 octobre 2026
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BENOIT BRISSART DESIGN
Quel est le numéro SIREN de BENOIT BRISSART DESIGN ?
Le numéro SIREN de BENOIT BRISSART DESIGN est 493 392 633. Le SIRET de son siège social est 493 392 633 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09493392633.
Qui dirige BENOIT BRISSART DESIGN ?
BENOIT BRISSART DESIGN est dirigée par BENOIT BRISSART, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BENOIT BRISSART DESIGN ?
Le siège social de BENOIT BRISSART DESIGN est situé 5 rue du Souvenir Francais, 26260 Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
BENOIT BRISSART DESIGN est-elle toujours en activité ?
Oui, BENOIT BRISSART DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BENOIT BRISSART DESIGN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BENOIT BRISSART DESIGN.
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