BENOIT DOMINIQUE

Active

Siren399 462 910Entrepreneur individuel07200 SAINT-PRIVATCréée le 29 décembre 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 462 910, BENOIT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 29 décembre 1994. Elle est domiciliée 39 Rte de l’Echelette Rte de Lussas, 07200 Saint-Privat. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de BENOIT DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: BENOIT DOMINIQUE
SIREN: 399 462 910
SIRET (siège): 399 462 910 00031
N° TVA intracommunautaire: FR11399462910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 399 462 910
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8130Z
Date de création: 29 décembre 1994
Siège social: 39 RTE DE L’ECHELETTE RTE DE LUSSAS, 07200, SAINT-PRIVAT
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BENOIT DOMINIQUE

REALISATION ENTRETIEN DE PLANTATIONS ORNEMENTALES

Finances de BENOIT DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BENOIT DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BENOIT DOMINIQUE

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

07200 SAINT-PRIVATSiègeActif
399 462 910 00031 · ouvert le 11 avril 2009 · NAF 8130Z
07170 LAVILLEDIEUFermé
399 462 910 00015 · ouvert le 03 janvier 1995 · NAF 8130Z
26200 MONTELIMARFermé
399 462 910 00023 · ouvert le 03 janvier 1995 · NAF 014B

Documents juridiques de BENOIT DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BENOIT DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BENOIT DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BENOIT DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENOIT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BENOIT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BENOIT DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 29 décembre 1994

Questions fréquentes sur BENOIT DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BENOIT DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BENOIT DOMINIQUE est 399 462 910. Le SIRET de son siège social est 399 462 910 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11399462910.

Où se situe le siège social de BENOIT DOMINIQUE ?

Le siège social de BENOIT DOMINIQUE est situé 39 Rte de l’Echelette Rte de Lussas, 07200 Saint-Privat.