BENOIT JEAN-MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 519 263 941, BENOIT JEAN-MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 94 rue des Grands Champs, 74480 Passy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z.
Fiche d'identité de BENOIT JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- BENOIT JEAN-MARC
- SIREN
- 519 263 941
- SIRET (siège)
- 519 263 941 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR62519263941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 263 941
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- 01 février 2010
- Siège social
- 94 RUE DES GRANDS CHAMPS, 74480, PASSY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BENOIT JEAN-MARC
Activités spécialisées de design
Finances de BENOIT JEAN-MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BENOIT JEAN-MARC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BENOIT JEAN-MARC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74480 PASSYSiègeActif
519 263 941 00030 · ouvert le 03 novembre 2023 · NAF 7410Z
- 74310 LES HOUCHESFermé
519 263 941 00014 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 7410Z
Documents juridiques de BENOIT JEAN-MARC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BENOIT JEAN-MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BENOIT JEAN-MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BENOIT JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENOIT JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BENOIT JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BENOIT JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2010
Aides publiques de BENOIT JEAN-MARC
data.economie.gouv.fr1 aide de minimis octroyée à BENOIT JEAN-MARC a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.
- 5,0 k€
Subvention directe
Région Auvergne Rhône-Alpes (via CC Pays du Mont-Blanc) · octroyée le 05 mars 2026
Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.
Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 03 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis
Questions fréquentes sur BENOIT JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de BENOIT JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de BENOIT JEAN-MARC est 519 263 941. Le SIRET de son siège social est 519 263 941 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62519263941.
Où se situe le siège social de BENOIT JEAN-MARC ?
Le siège social de BENOIT JEAN-MARC est situé 94 rue des Grands Champs, 74480 Passy.
BENOIT JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, BENOIT JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BENOIT JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BENOIT JEAN-MARC.
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