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BENOITS PASCAL

Active
Siren381 432 764Entrepreneur individuel76570 EMANVILLECréée le 02 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BENOITS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 avril 1991, identifié par le SIREN 381 432 764. Son siège social est situé 316 rue du Capet, 76570 Emanville. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BENOITS PASCAL

Dénomination
BENOITS PASCAL
SIREN
381 432 764
SIRET (siège)
381 432 764 00037
N° TVA intracommunautaire
FR71381432764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 432 764
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
02 avril 1991
Siège social
316 RUE DU CAPET, 76570, EMANVILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BENOITS PASCAL

VENTE AMBULANTE DE FRUITS ET LEGUMES, FRUITS SECS, FROMAGES, PRODUITS DE LA FERME.

Finances de BENOITS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BENOITS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BENOITS PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 76570 EMANVILLESiègeActif

    381 432 764 00037 · ouvert le 16 avril 1996 · NAF 4781Z

  • 76240 BONSECOURSFermé

    381 432 764 00011 · ouvert le 02 avril 1991 · NAF 526E

  • 76240 BONSECOURSFermé

    381 432 764 00029 · ouvert le 16 avril 1996 · NAF 526E

Documents juridiques de BENOITS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BENOITS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BENOITS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BENOITS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENOITS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BENOITS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BENOITS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 1991

Questions fréquentes sur BENOITS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BENOITS PASCAL ?

Le numéro SIREN de BENOITS PASCAL est 381 432 764. Le SIRET de son siège social est 381 432 764 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71381432764.

Où se situe le siège social de BENOITS PASCAL ?

Le siège social de BENOITS PASCAL est situé 316 rue du Capet, 76570 Emanville.

BENOITS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BENOITS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BENOITS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BENOITS PASCAL.

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