Bensassa Oussama

Active

Siren939 899 076Entrepreneur individuel75012 ParisCréée le 11 avril 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Bensassa Oussama est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 2025, identifié par le SIREN 939 899 076. Elle est domiciliée 29 RUE Traversière Chez inser asaf N° 310599, 75012 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A.

Fiche d'identité de Bensassa Oussama

INSEE

Dénomination: Bensassa Oussama
SIREN: 939 899 076
SIRET (siège): 939 899 076 00011
N° TVA intracommunautaire: FR69939899076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 939 899 076
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 11 avril 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4321A
Date de création: 11 avril 2025
Siège social: 29 RUE Traversière Chez inser asaf N° 310599, 75012, Paris
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Bensassa Oussama

Raccordement en fibre optique, Livraison vélo,

Finances de Bensassa Oussama

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bensassa Oussama

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bensassa Oussama

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

75012 ParisSiègeActif
939 899 076 00011 · ouvert le 27 janvier 2025 · NAF 4321A

Documents juridiques de Bensassa Oussama

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2025

Déclaration de régularité et de conformité

Dépôt du 20 janvier 2025

Déclaration de régularité et de conformité

Comptes annuels de Bensassa Oussama

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bensassa Oussama. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bensassa Oussama

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bensassa Oussama. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bensassa Oussama n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bensassa Oussama

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

11 avril 2025création
Date d'effet : 11 avril 2025

Questions fréquentes sur Bensassa Oussama

Quel est le numéro SIREN de Bensassa Oussama ?

Le numéro SIREN de Bensassa Oussama est 939 899 076. Le SIRET de son siège social est 939 899 076 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69939899076.

Où se situe le siège social de Bensassa Oussama ?

Le siège social de Bensassa Oussama est situé 29 RUE Traversière Chez inser asaf N° 310599, 75012 Paris.