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BENSEBA MOHAND

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Siren327 028 247Entrepreneur individuel93100 MONTREUILCréée le 01 avril 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 327 028 247, BENSEBA MOHAND est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1983. Elle est domiciliée 218 B rue de Paris, 93100 Montreuil. Son activité principale relève du code NAF 524Z.

Fiche d'identité de BENSEBA MOHAND

Dénomination
BENSEBA MOHAND
SIREN
327 028 247
SIRET (siège)
327 028 247 00010
N° TVA intracommunautaire
FR78327028247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 028 247
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
524Z
Date de création
01 avril 1983
Siège social
218 B RUE DE PARIS, 93100, MONTREUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BENSEBA MOHAND

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BENSEBA MOHAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BENSEBA MOHAND

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BENSEBA MOHAND

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93100 MONTREUILSiègeFermé

    327 028 247 00010 · ouvert le 01 avril 1983 · NAF 524Z

Documents juridiques de BENSEBA MOHAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BENSEBA MOHAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BENSEBA MOHAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BENSEBA MOHAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENSEBA MOHAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BENSEBA MOHAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BENSEBA MOHAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1983

Questions fréquentes sur BENSEBA MOHAND

Quel est le numéro SIREN de BENSEBA MOHAND ?

Le numéro SIREN de BENSEBA MOHAND est 327 028 247. Le SIRET de son siège social est 327 028 247 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78327028247.

Où se situe le siège social de BENSEBA MOHAND ?

Le siège social de BENSEBA MOHAND est situé 218 B rue de Paris, 93100 Montreuil.

BENSEBA MOHAND est-elle toujours en activité ?

Oui, BENSEBA MOHAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BENSEBA MOHAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BENSEBA MOHAND.

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