BENSELLAM Foad

Active

Siren399 657 246Entrepreneur individuel13310 Saint-Martin-de-CrauCréée le 24 janvier 2025

8553Z · Enseignement de la conduite

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 399 657 246, BENSELLAM Foad est un entrepreneur individuel créé le 24 janvier 2025. Elle est domiciliée 7 RUE de la Pégoulade Les ferrades bât 11 appartement 122, 13310 Saint-Martin-de-Crau. BENSELLAM Foad relève du secteur enseignement de la conduite (code NAF 8553Z).

Fiche d'identité de BENSELLAM Foad

INSEE

Dénomination: BENSELLAM Foad
SIREN: 399 657 246
SIRET (siège): 399 657 246 00035
N° TVA intracommunautaire: FR49399657246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 399 657 246
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 24 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8553Z - Enseignement de la conduite
Date de création: 24 janvier 2025
Siège social: 7 RUE de la Pégoulade Les ferrades bât 11 appartement 122, 13310, Saint-Martin-de-Crau
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BENSELLAM Foad

Enseignant de la conduite

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Établissements de BENSELLAM Foad

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13310 Saint-Martin-de-CrauSiègeActif
399 657 246 00035 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 8553Z

Documents juridiques de BENSELLAM Foad

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 2022

Acte

Conformité de BENSELLAM Foad

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENSELLAM Foad. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BENSELLAM Foad n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BENSELLAM Foad

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

18 mars 2022Radiations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon
30 janvier 2022Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-27 · Début d'activité : 2022-02-10

24 janvier 2025création
Date d'effet : 24 janvier 2025

Questions fréquentes sur BENSELLAM Foad

Quel est le numéro SIREN de BENSELLAM Foad ?

Le numéro SIREN de BENSELLAM Foad est 399 657 246. Le SIRET de son siège social est 399 657 246 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49399657246.

Où se situe le siège social de BENSELLAM Foad ?

Le siège social de BENSELLAM Foad est situé 7 RUE de la Pégoulade Les ferrades bât 11 appartement 122, 13310 Saint-Martin-de-Crau.

BENSELLAM Foad est-elle toujours en activité ?

Oui, BENSELLAM Foad est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BENSELLAM Foad est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BENSELLAM Foad.

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