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BENSEMMANE MOUNIR

Active
Siren537 454 985Entrepreneur individuel38110 LA TOUR-DU-PINCréée le 24 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 537 454 985, BENSEMMANE MOUNIR est un entrepreneur individuel créé le 24 octobre 2011. Son siège social est situé 22 rue Louise Labe les Hauts de Saint Roch Porte L030, 38110 La Tour-du-Pin. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.

Fiche d'identité de BENSEMMANE MOUNIR

Dénomination
BENSEMMANE MOUNIR
SIREN
537 454 985
SIRET (siège)
537 454 985 00020
N° TVA intracommunautaire
FR24537454985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 454 985
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
24 octobre 2011
Siège social
22 RUE LOUISE LABE LES HAUTS DE SAINT ROCH PORTE L030, 38110, LA TOUR-DU-PIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BENSEMMANE MOUNIR

PEINTURE POSE DE REVETEMENTS DE SOLS ET MURS (PAPIERS PEINTS CARRELAGE) POSE DE PLAQUES DE PLATRE

Finances de BENSEMMANE MOUNIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BENSEMMANE MOUNIR

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BENSEMMANE MOUNIR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38110 LA TOUR-DU-PINSiègeActif

    537 454 985 00020 · ouvert le 07 décembre 2011 · NAF 4334Z

  • 38110 LA TOUR-DU-PINFermé

    537 454 985 00012 · ouvert le 24 octobre 2011 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BENSEMMANE MOUNIR

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BENSEMMANE MOUNIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BENSEMMANE MOUNIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BENSEMMANE MOUNIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENSEMMANE MOUNIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BENSEMMANE MOUNIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BENSEMMANE MOUNIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2011

Marchés publics de BENSEMMANE MOUNIR

1 marché public a été notifié à BENSEMMANE MOUNIR et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2019. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 9,0 k€.

  • V19AST07-Peinture

    COMMUNE DE LA TOUR DU PIN (MAIRIE) · notifié le 06 août 2019 · Procédure adaptée · 2 mois

    9,0 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BENSEMMANE MOUNIR

Quel est le numéro SIREN de BENSEMMANE MOUNIR ?

Le numéro SIREN de BENSEMMANE MOUNIR est 537 454 985. Le SIRET de son siège social est 537 454 985 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24537454985.

Où se situe le siège social de BENSEMMANE MOUNIR ?

Le siège social de BENSEMMANE MOUNIR est situé 22 rue Louise Labe les Hauts de Saint Roch Porte L030, 38110 La Tour-du-Pin.

BENSEMMANE MOUNIR est-elle toujours en activité ?

Oui, BENSEMMANE MOUNIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BENSEMMANE MOUNIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BENSEMMANE MOUNIR.

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