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BENSOUNA MOHAMED

Active
Siren421 107 723Entrepreneur individuel38670 CHASSE-SUR-RHONECréée le 15 décembre 1998

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BENSOUNA MOHAMED est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 1998, identifié par le SIREN 421 107 723. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de la Gare, 38670 Chasse-sur-Rhone. BENSOUNA MOHAMED relève du secteur commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).

Fiche d'identité de BENSOUNA MOHAMED

Dénomination
BENSOUNA MOHAMED
SIREN
421 107 723
SIRET (siège)
421 107 723 00031
N° TVA intracommunautaire
FR31421107723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 107 723
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
15 décembre 1998
Siège social
1 RUE DE LA GARE, 38670, CHASSE-SUR-RHONE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BENSOUNA MOHAMED

Ambulant en vente de produits en tous genres alimentaires, posticheur, démonstrateur, import-export

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Établissements de BENSOUNA MOHAMED

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 38670 CHASSE-SUR-RHONESiègeActif

    421 107 723 00031 · ouvert le 15 décembre 1998 · NAF 4781Z

  • 69120 VAULX-EN-VELINActif

    421 107 723 00023 · ouvert le 15 avril 2008 · NAF 4771Z

  • 38670 CHASSE-SUR-RHONEFermé

    421 107 723 00015 · ouvert le 15 décembre 1998 · NAF 4781Z

Conformité de BENSOUNA MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENSOUNA MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BENSOUNA MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BENSOUNA MOHAMED

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 1998

Questions fréquentes sur BENSOUNA MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de BENSOUNA MOHAMED ?

Le numéro SIREN de BENSOUNA MOHAMED est 421 107 723. Le SIRET de son siège social est 421 107 723 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31421107723.

Où se situe le siège social de BENSOUNA MOHAMED ?

Le siège social de BENSOUNA MOHAMED est situé 1 rue de la Gare, 38670 Chasse-sur-Rhone.

BENSOUNA MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, BENSOUNA MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BENSOUNA MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BENSOUNA MOHAMED.

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