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BENSOUSSAN PATRICK

Active
Siren391 324 597Entrepreneur individuel94410 SAINT-MAURICECréée le 01 janvier 1993
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BENSOUSSAN PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 391 324 597. Son siège social est situé 49 rue du Val d'Osne, 94410 Saint-Maurice. L'entreprise déclare le code NAF 6920Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BENSOUSSAN PATRICK

Dénomination
BENSOUSSAN PATRICK
SIREN
391 324 597
SIRET (siège)
391 324 597 00023
N° TVA intracommunautaire
FR69391324597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 324 597
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6920Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
49 RUE DU VAL D'OSNE, 94410, SAINT-MAURICE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BENSOUSSAN PATRICK

Activités comptables

Finances de BENSOUSSAN PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BENSOUSSAN PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BENSOUSSAN PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 94410 SAINT-MAURICESiègeActif

    391 324 597 00023 · ouvert le 07 avril 1998 · NAF 6920Z

  • 75011 PARISFermé

    391 324 597 00015 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 741C

Documents juridiques de BENSOUSSAN PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BENSOUSSAN PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BENSOUSSAN PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BENSOUSSAN PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENSOUSSAN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BENSOUSSAN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BENSOUSSAN PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur BENSOUSSAN PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BENSOUSSAN PATRICK ?

Le numéro SIREN de BENSOUSSAN PATRICK est 391 324 597. Le SIRET de son siège social est 391 324 597 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69391324597.

Où se situe le siège social de BENSOUSSAN PATRICK ?

Le siège social de BENSOUSSAN PATRICK est situé 49 rue du Val d'Osne, 94410 Saint-Maurice.

BENSOUSSAN PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BENSOUSSAN PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BENSOUSSAN PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BENSOUSSAN PATRICK.