BENSOUSSAN PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BENSOUSSAN PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 391 324 597. Son siège social est situé 49 rue du Val d'Osne, 94410 Saint-Maurice. L'entreprise déclare le code NAF 6920Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BENSOUSSAN PATRICK
INSEE- Dénomination
- BENSOUSSAN PATRICK
- SIREN
- 391 324 597
- SIRET (siège)
- 391 324 597 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR69391324597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 324 597
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6920Z
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 49 RUE DU VAL D'OSNE, 94410, SAINT-MAURICE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BENSOUSSAN PATRICK
Activités comptables
Finances de BENSOUSSAN PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BENSOUSSAN PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BENSOUSSAN PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 94410 SAINT-MAURICESiègeActif
391 324 597 00023 · ouvert le 07 avril 1998 · NAF 6920Z
- 75011 PARISFermé
391 324 597 00015 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 741C
Documents juridiques de BENSOUSSAN PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BENSOUSSAN PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BENSOUSSAN PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BENSOUSSAN PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENSOUSSAN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BENSOUSSAN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BENSOUSSAN PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur BENSOUSSAN PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BENSOUSSAN PATRICK ?
Le numéro SIREN de BENSOUSSAN PATRICK est 391 324 597. Le SIRET de son siège social est 391 324 597 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69391324597.
Où se situe le siège social de BENSOUSSAN PATRICK ?
Le siège social de BENSOUSSAN PATRICK est situé 49 rue du Val d'Osne, 94410 Saint-Maurice.
BENSOUSSAN PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BENSOUSSAN PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BENSOUSSAN PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BENSOUSSAN PATRICK.
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