991 422 841
Active2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Fiche d'identité de 991 422 841
INSEE- Dénomination
- 991 422 841
- SIREN
- 991 422 841
- SIRET (siège)
- 991 422 841 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR21991422841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 422 841
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
- Date de création
- 29 septembre 2025
- Siège social
- Saint-Mexant
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 991 422 841
Création et ventes d'objets d'art uniques en céramique.
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Dirigeants et représentants de 991 422 841
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 991 422 841
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Saint-MexantSiègeActif
991 422 841 00015 · ouvert le 15 septembre 2025 · NAF 2341Z
Conformité de 991 422 841
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 422 841. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 991 422 841 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 991 422 841
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 septembre 2025
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