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BERARD PASCAL

Active
Siren938 228 467Entrepreneur individuel90100 DelleCréée le 11 décembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 décembre 2024 sous le numéro SIREN 938 228 467. Elle est domiciliée 14 B RUE du Docteur Wolff, 90100 Delle. Son activité principale relève du code NAF 4639B.

Fiche d'identité de BERARD PASCAL

Dénomination
BERARD PASCAL
SIREN
938 228 467
SIRET (siège)
938 228 467 00016
N° TVA intracommunautaire
FR38938228467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 228 467
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4639B
Date de création
11 décembre 2024
Siège social
14 B RUE du Docteur Wolff, 90100, Delle
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERARD PASCAL

VENTE DE PRODUITS D'IMPORTATION ALIMENTAIRE ET NON ALIMENTAIRE AUX PARTICULIERS ET AUX PROFESSIONNELS. IMPORT EXPORT DE BOISSONS ET VIN.

Finances de BERARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90100 DelleSiègeActif

    938 228 467 00016 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 4639B

Documents juridiques de BERARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERARD PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-11 · Début d'activité : 2025-01-01

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2024

Questions fréquentes sur BERARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BERARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BERARD PASCAL est 938 228 467. Le SIRET de son siège social est 938 228 467 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38938228467.

Où se situe le siège social de BERARD PASCAL ?

Le siège social de BERARD PASCAL est situé 14 B RUE du Docteur Wolff, 90100 Delle.

BERARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERARD PASCAL.

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