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BERARD SEBASTIEN

Active
Siren817 804 537Entrepreneur individuel51510 FAGNIERESCréée le 18 janvier 2016

4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 817 804 537, BERARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 18 janvier 2016. Son siège social est situé 2 rue Andre Heyrendt, 51510 Fagnieres. Elle exerce une activité de vente à distance sur catalogue spécialisé (code NAF 4791B).

Fiche d'identité de BERARD SEBASTIEN

Dénomination
BERARD SEBASTIEN
SIREN
817 804 537
SIRET (siège)
817 804 537 00014
N° TVA intracommunautaire
FR92817804537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 804 537
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création
18 janvier 2016
Siège social
2 RUE ANDRE HEYRENDT, 51510, FAGNIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERARD SEBASTIEN

Vente de plaques de muselet et objets publicitaires

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Établissements de BERARD SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51510 FAGNIERESSiègeActif

    817 804 537 00014 · ouvert le 18 janvier 2016 · NAF 4791B

Documents juridiques de BERARD SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 janvier 2016

  • Acte

Conformité de BERARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERARD SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-19 · Début d'activité : 2016-01-18

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2016

Questions fréquentes sur BERARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BERARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BERARD SEBASTIEN est 817 804 537. Le SIRET de son siège social est 817 804 537 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92817804537.

Où se situe le siège social de BERARD SEBASTIEN ?

Le siège social de BERARD SEBASTIEN est situé 2 rue Andre Heyrendt, 51510 Fagnieres.

BERARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERARD SEBASTIEN.

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