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BERCET BERNARD

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Siren404 882 037Entrepreneur individuel69610 AVEIZECréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 882 037, BERCET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve Ornages, 69610 Aveize. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de BERCET BERNARD

Dénomination
BERCET BERNARD
SIREN
404 882 037
SIRET (siège)
404 882 037 00017
N° TVA intracommunautaire
FR95404882037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 882 037
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
ORNAGES, 69610, AVEIZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERCET BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BERCET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERCET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERCET BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69610 AVEIZESiègeFermé

    404 882 037 00017 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 011A

Documents juridiques de BERCET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERCET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERCET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERCET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERCET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERCET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERCET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur BERCET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BERCET BERNARD ?

Le numéro SIREN de BERCET BERNARD est 404 882 037. Le SIRET de son siège social est 404 882 037 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95404882037.

Où se situe le siège social de BERCET BERNARD ?

Le siège social de BERCET BERNARD est situé Ornages, 69610 Aveize.

BERCET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BERCET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERCET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERCET BERNARD.

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