BERCOT FRANCOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERCOT FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 octobre 1994 sous le numéro SIREN 398 544 833. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de l'Industrie zone Vic Bat A, 31320 Castanet-Tolosan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B.
Fiche d'identité de BERCOT FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- BERCOT FRANCOIS
- SIREN
- 398 544 833
- SIRET (siège)
- 398 544 833 00047
- N° TVA intracommunautaire
- FR95398544833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 544 833
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7490B
- Date de création
- 07 octobre 1994
- Siège social
- 7 RUE DE L'INDUSTRIE ZONE VIC BAT A, 31320, CASTANET-TOLOSAN
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BERCOT FRANCOIS
Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Finances de BERCOT FRANCOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERCOT FRANCOIS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BERCOT FRANCOIS
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 31320 CASTANET-TOLOSANSiègeActif
398 544 833 00047 · ouvert le 20 avril 2009 · NAF 7490B
- 31670 LABEGEFermé
398 544 833 00013 · ouvert le 07 octobre 1994 · NAF 741G
- 31450 POMPERTUZATFermé
398 544 833 00021 · ouvert le 15 février 1997 · NAF 741G
- 31320 CASTANET-TOLOSANFermé
398 544 833 00039 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 7022Z
Documents juridiques de BERCOT FRANCOIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERCOT FRANCOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERCOT FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERCOT FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERCOT FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERCOT FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERCOT FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 octobre 1994
Questions fréquentes sur BERCOT FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de BERCOT FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de BERCOT FRANCOIS est 398 544 833. Le SIRET de son siège social est 398 544 833 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95398544833.
Où se situe le siège social de BERCOT FRANCOIS ?
Le siège social de BERCOT FRANCOIS est situé 7 rue de l'Industrie zone Vic Bat A, 31320 Castanet-Tolosan.
BERCOT FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BERCOT FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERCOT FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERCOT FRANCOIS.
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