BERGER-BY Patrick

Active

Siren993 837 566Entrepreneur individuel38620 Saint-BueilCréée le 15 novembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERGER-BY Patrick est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 837 566. Son siège social est situé 66 CHE des Champagnes, 38620 Saint-Bueil. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.

Fiche d'identité de BERGER-BY Patrick

INSEE

Dénomination: BERGER-BY Patrick
SIREN: 993 837 566
SIRET (siège): 993 837 566 00013
N° TVA intracommunautaire: FR42993837566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 993 837 566
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 novembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7022Z
Date de création: 15 novembre 2025
Siège social: 66 CHE des Champagnes, 38620, Saint-Bueil
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERGER-BY Patrick

Activité de conseils auprès des entreprises

Finances de BERGER-BY Patrick

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERGER-BY Patrick

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERGER-BY Patrick

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38620 Saint-BueilSiègeActif
993 837 566 00013 · ouvert le 17 novembre 2025 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BERGER-BY Patrick

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERGER-BY Patrick

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERGER-BY Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERGER-BY Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERGER-BY Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERGER-BY Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERGER-BY Patrick

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 novembre 2025création
Date d'effet : 15 novembre 2025

Questions fréquentes sur BERGER-BY Patrick

Quel est le numéro SIREN de BERGER-BY Patrick ?

Le numéro SIREN de BERGER-BY Patrick est 993 837 566. Le SIRET de son siège social est 993 837 566 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42993837566.

Où se situe le siège social de BERGER-BY Patrick ?

Le siège social de BERGER-BY Patrick est situé 66 CHE des Champagnes, 38620 Saint-Bueil.