BERGERAND SYLVAIN

Active

Siren489 463 604Entrepreneur individuel38470 NOTRE-DAME-DE-L'OSIERCréée le 01 avril 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 489 463 604, BERGERAND SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2006. Elle est domiciliée 700 Rte des Liens, 38470 Notre-Dame-de-l'Osier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0125Z.

Fiche d'identité de BERGERAND SYLVAIN

INSEE

Dénomination: BERGERAND SYLVAIN
SIREN: 489 463 604
SIRET (siège): 489 463 604 00012
N° TVA intracommunautaire: FR71489463604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 489 463 604
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0125Z
Date de création: 01 avril 2006
Siège social: 700 RTE DES LIENS, 38470, NOTRE-DAME-DE-L'OSIER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERGERAND SYLVAIN

Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque

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Finances de BERGERAND SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERGERAND SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERGERAND SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38470 NOTRE-DAME-DE-L'OSIERSiègeActif
489 463 604 00012 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 0125Z

Documents juridiques de BERGERAND SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BERGERAND SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERGERAND SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERGERAND SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERGERAND SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERGERAND SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERGERAND SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 2006

Questions fréquentes sur BERGERAND SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BERGERAND SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BERGERAND SYLVAIN est 489 463 604. Le SIRET de son siège social est 489 463 604 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71489463604.

Où se situe le siège social de BERGERAND SYLVAIN ?

Le siège social de BERGERAND SYLVAIN est situé 700 Rte des Liens, 38470 Notre-Dame-de-l'Osier.