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BERGERET CORINNE

Active
Siren532 503 398Entrepreneur individuel01100 OyonnaxCréée le 09 juin 20113 à 5

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Documents
Effectif
3 à 5tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 532 503 398, BERGERET CORINNE est un entrepreneur individuel créé le 9 juin 2011. Elle est domiciliée 8 RUE du Maquis, 01100 Oyonnax. BERGERET CORINNE relève du secteur fabrication d'autres vêtements et accessoires (code NAF 1419Z) et emploie 3 à 5 salariés.

Fiche d'identité de BERGERET CORINNE

Dénomination
BERGERET CORINNE
SIREN
532 503 398
SIRET (siège)
532 503 398 00044
N° TVA intracommunautaire
FR37532503398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 503 398
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
09 juin 2011
Effectif
3 à 5
Siège social
8 RUE du Maquis, 01100, Oyonnax
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BERGERET CORINNE

BRODERIE INDUSTRIELLE

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Établissements de BERGERET CORINNE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 01100 OyonnaxSiègeActif

    532 503 398 00044 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 1419Z

  • 01100 OYONNAXFermé

    532 503 398 00010 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 1419Z

  • 01100 OYONNAXFermé

    532 503 398 00028 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 1419Z

  • 01100 OYONNAXFermé

    532 503 398 00036 · ouvert le 11 juin 2018 · NAF 1419Z

Documents juridiques de BERGERET CORINNE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BERGERET CORINNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERGERET CORINNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERGERET CORINNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERGERET CORINNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-05-22 · Début d'activité : 2025-01-01

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2011

Marques déposées par BERGERET CORINNE

BERGERET CORINNE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • EPIFR

    N° 5030495 · Déposée le 14 février 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 25 · valable jusqu’au 14 février 2034

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BERGERET CORINNE

Quel est le numéro SIREN de BERGERET CORINNE ?

Le numéro SIREN de BERGERET CORINNE est 532 503 398. Le SIRET de son siège social est 532 503 398 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37532503398.

Où se situe le siège social de BERGERET CORINNE ?

Le siège social de BERGERET CORINNE est situé 8 RUE du Maquis, 01100 Oyonnax.

BERGERET CORINNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERGERET CORINNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERGERET CORINNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERGERET CORINNE.

Combien de salariés compte BERGERET CORINNE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BERGERET CORINNE emploie 3 à 5 salariés.