BERGERET CORINNE
Active1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
Enregistré sous le numéro SIREN 532 503 398, BERGERET CORINNE est un entrepreneur individuel créé le 9 juin 2011. Elle est domiciliée 8 RUE du Maquis, 01100 Oyonnax. BERGERET CORINNE relève du secteur fabrication d'autres vêtements et accessoires (code NAF 1419Z) et emploie 3 à 5 salariés.
Fiche d'identité de BERGERET CORINNE
INSEE- Dénomination
- BERGERET CORINNE
- SIREN
- 532 503 398
- SIRET (siège)
- 532 503 398 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR37532503398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 503 398
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
- Date de création
- 09 juin 2011
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- 8 RUE du Maquis, 01100, Oyonnax
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
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Objet social de BERGERET CORINNE
BRODERIE INDUSTRIELLE
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Établissements de BERGERET CORINNE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 01100 OyonnaxSiègeActif
532 503 398 00044 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 1419Z
- 01100 OYONNAXFermé
532 503 398 00010 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 1419Z
- 01100 OYONNAXFermé
532 503 398 00028 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 1419Z
- 01100 OYONNAXFermé
532 503 398 00036 · ouvert le 11 juin 2018 · NAF 1419Z
Documents juridiques de BERGERET CORINNE
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BERGERET CORINNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERGERET CORINNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERGERET CORINNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERGERET CORINNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-05-22 · Début d'activité : 2025-01-01
- création
Date d'effet : 09 juin 2011
Marques déposées par BERGERET CORINNE
INPIBERGERET CORINNE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeEPIFR
N° 5030495 · Déposée le 14 février 2024 · Marque verbale
Classe 25 · valable jusqu’au 14 février 2034
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BERGERET CORINNE
Quel est le numéro SIREN de BERGERET CORINNE ?
Le numéro SIREN de BERGERET CORINNE est 532 503 398. Le SIRET de son siège social est 532 503 398 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37532503398.
Où se situe le siège social de BERGERET CORINNE ?
Le siège social de BERGERET CORINNE est situé 8 RUE du Maquis, 01100 Oyonnax.
BERGERET CORINNE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERGERET CORINNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERGERET CORINNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERGERET CORINNE.
Combien de salariés compte BERGERET CORINNE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, BERGERET CORINNE emploie 3 à 5 salariés.
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