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BERGEZ PASCAL

Active
Siren488 161 688Entrepreneur individuel70000 VESOULCréée le 01 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERGEZ PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2006, identifié par le SIREN 488 161 688. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Edouard Belin, 70000 Vesoul. L'entreprise déclare le code NAF 8690D comme activité principale.

Fiche d'identité de BERGEZ PASCAL

Dénomination
BERGEZ PASCAL
SIREN
488 161 688
SIRET (siège)
488 161 688 00012
N° TVA intracommunautaire
FR28488161688Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 161 688
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
5 RUE EDOUARD BELIN, 70000, VESOUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERGEZ PASCAL

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de BERGEZ PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERGEZ PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERGEZ PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70000 VESOULSiègeActif

    488 161 688 00012 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 8690D

Documents juridiques de BERGEZ PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERGEZ PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERGEZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERGEZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERGEZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERGEZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERGEZ PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur BERGEZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BERGEZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de BERGEZ PASCAL est 488 161 688. Le SIRET de son siège social est 488 161 688 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28488161688.

Où se situe le siège social de BERGEZ PASCAL ?

Le siège social de BERGEZ PASCAL est situé 5 rue Edouard Belin, 70000 Vesoul.

BERGEZ PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERGEZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERGEZ PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERGEZ PASCAL.

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