BERGNIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
BERGNIER est une SCI immatriculée le 11 octobre 2010 sous le numéro SIREN 524 940 905. Le siège social de l'entreprise se trouve 136 rue des Bouvreuils, 57290 Fameck. Son activité principale relève du code NAF 6820B. STEPHANE BERGNIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de BERGNIER
INSEE- Dénomination
- BERGNIER
- SIREN
- 524 940 905
- SIRET (siège)
- 524 940 905 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR82524940905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 524 940 905
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 octobre 2010
- Siège social
- 136 RUE DES BOUVREUILS, 57290, FAMECK
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERGNIER
Propriété, gestion, exploitation par bail, location d'immeuble.
Finances de BERGNIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERGNIER
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 septembre 2019
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
BERGNIER
gérant associé · de octobre 2010 à septembre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BERGNIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57290 FAMECKSiègeActif
524 940 905 00010 · ouvert le 21 avril 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de BERGNIER
INPIComptes annuels de BERGNIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERGNIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERGNIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERGNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BERGNIER. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 16 juin 2022 · N° 21/01599
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BERGNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERGNIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BERGNIER Stéphane, Claude, Jean, Pierre
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-04-21
- création
Date d'effet : 11 octobre 2010
Questions fréquentes sur BERGNIER
Quel est le numéro SIREN de BERGNIER ?
Le numéro SIREN de BERGNIER est 524 940 905. Le SIRET de son siège social est 524 940 905 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82524940905.
Qui dirige BERGNIER ?
BERGNIER est dirigée par STEPHANE BERGNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BERGNIER ?
Le siège social de BERGNIER est situé 136 rue des Bouvreuils, 57290 Fameck.
BERGNIER est-elle toujours en activité ?
Oui, BERGNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERGNIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERGNIER.
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