BERGOUGNOUX MARCEL

Active

Siren494 536 469Entrepreneur individuel46240 CANIAC-DU-CAUSSECréée le 01 janvier 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 494 536 469, BERGOUGNOUX MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld la Fontaine, 46240 Caniac-du-Causse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BERGOUGNOUX MARCEL

INSEE

Dénomination: BERGOUGNOUX MARCEL
SIREN: 494 536 469
SIRET (siège): 494 536 469 00013
N° TVA intracommunautaire: FR45494536469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 494 536 469
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 2006
Siège social: LD LA FONTAINE, 46240, CANIAC-DU-CAUSSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERGOUGNOUX MARCEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BERGOUGNOUX MARCEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERGOUGNOUX MARCEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERGOUGNOUX MARCEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

46240 CANIAC-DU-CAUSSESiègeActif
494 536 469 00013 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de BERGOUGNOUX MARCEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERGOUGNOUX MARCEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERGOUGNOUX MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERGOUGNOUX MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERGOUGNOUX MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERGOUGNOUX MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERGOUGNOUX MARCEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur BERGOUGNOUX MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BERGOUGNOUX MARCEL ?

Le numéro SIREN de BERGOUGNOUX MARCEL est 494 536 469. Le SIRET de son siège social est 494 536 469 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45494536469.

Où se situe le siège social de BERGOUGNOUX MARCEL ?

Le siège social de BERGOUGNOUX MARCEL est situé Ld la Fontaine, 46240 Caniac-du-Causse.