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BERHAULT PASCAL

Active
Siren388 875 049Entrepreneur individuel35270 MEILLACCréée le 31 octobre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERHAULT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 octobre 1992 sous le numéro SIREN 388 875 049. Son siège social est situé La Ville Esnaud, 35270 Meillac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BERHAULT PASCAL

Dénomination
BERHAULT PASCAL
SIREN
388 875 049
SIRET (siège)
388 875 049 00032
N° TVA intracommunautaire
FR48388875049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 875 049
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 octobre 1992
Siège social
LA VILLE ESNAUD, 35270, MEILLAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERHAULT PASCAL

Location de logements

Finances de BERHAULT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERHAULT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERHAULT PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 35270 MEILLACSiègeActif

    388 875 049 00032 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6820A

  • 35270 MEILLACFermé

    388 875 049 00016 · ouvert le 02 octobre 1992 · NAF 452V

Documents juridiques de BERHAULT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERHAULT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERHAULT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERHAULT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERHAULT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERHAULT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERHAULT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 1992

Questions fréquentes sur BERHAULT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BERHAULT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BERHAULT PASCAL est 388 875 049. Le SIRET de son siège social est 388 875 049 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48388875049.

Où se situe le siège social de BERHAULT PASCAL ?

Le siège social de BERHAULT PASCAL est situé La Ville Esnaud, 35270 Meillac.

BERHAULT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERHAULT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERHAULT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERHAULT PASCAL.

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