BERHAULT PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERHAULT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 429 850 746. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Buisson, 35380 Plelan-le-Grand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.
Fiche d'identité de BERHAULT PASCAL
INSEE- Dénomination
- BERHAULT PASCAL
- SIREN
- 429 850 746
- SIRET (siège)
- 429 850 746 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR09429850746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 850 746
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- LE BUISSON, 35380, PLELAN-LE-GRAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERHAULT PASCAL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BERHAULT PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERHAULT PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERHAULT PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35380 PLELAN-LE-GRANDSiègeActif
429 850 746 00018 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0142Z
Documents juridiques de BERHAULT PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERHAULT PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERHAULT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERHAULT PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERHAULT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERHAULT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERHAULT PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur BERHAULT PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BERHAULT PASCAL ?
Le numéro SIREN de BERHAULT PASCAL est 429 850 746. Le SIRET de son siège social est 429 850 746 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09429850746.
Où se situe le siège social de BERHAULT PASCAL ?
Le siège social de BERHAULT PASCAL est situé Le Buisson, 35380 Plelan-le-Grand.
BERHAULT PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERHAULT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERHAULT PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERHAULT PASCAL.
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